Domaine de l'Eglantier
Présentation de la marque Domaine de l'Eglantier
Déposée le 10 juillet 1996 par la société La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'Eglantier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288982 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289471 - Publication au BOPI 1999-11-03
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33